Search results for "Droit comparé"

Le droit de contrats en Afrique. Le regard d’un africaniste

2014

L'articolo affronta il tema della disciplina del diritto dei contratti in Africa da una prospettiva pluralista, senza limitarsi al mero diritto ufficiale, ma guardando che al diritto vivente ed ai modi per acquisirne la conoscenza.

L’Afrique, ses constitutions et le droit comparé

2018

L'article analyse le contexte constitutionnel africain, pour montrer que la faute d'application de plusieurs secteurs des constitutions africaines est causée par le détachement des constitutions africaines de la culture juridique africaine. L'article veut proposer des possibles pistes de réflexion pour intégrer la culture juridique africaine dans le contexte constitutionnel africain.

L’inceste consenti en droit pénal. Les leçons du droit allemand

2023

Cette contribution s’inscrit dans le cadre de la présentation de la complexité juridique de l’inceste consenti. L’accent est mis principalement sur le droit pénal allemand. Néanmoins, des parallèles avec le droit français seront réalisés. A l’aide de cette participation, il est permis une comparaison entre les droits pénaux français et allemand. Une mise en lumière des mécanismes juridiques quant à une relation entre membres d’une même famille avec consentement est ainsi étudiée, tant dans leurs apports sociétaux que dans leurs contestabilités.Ce travail a été écrit par deux étudiants, l’une française et l’autre allemand. Nous sommes tous deux en master 2 dans le cursus intégré Dijon/Mayenc…

Droits européens et droit de la famille : contribution à l'étude de la dynamique du rapprochement

2011

In Europe, there's now a trend for the standardization of national family laws.This is closely linked to the increase of sources. The Council of Europe’s right, the European Union’s right, and the Comparative Law are increasingly interfering with the inner process of the production of family laws.The uniform standardization of family Laws first and foremost originates in the interaction of sources.The relationship between the different european legal systems, whether national or supranational, cannot only be seen as hierarchic or horizontal.They are indeed much more complicated and are based upon communication i.e. based on exchange and mutual influence. Communication between the different …

Histoire des droits en Europe depuis 1750 jusqu'à nos jours

2004

Droit comparé et histoire du droit

2001

International audience

La notion de liens suffisants avec l'ordre juridique (Inlandsbeziehung) en droit international privé

2007

Le juge et l'efficacité du contrat en droit comparé interne

2020

International audience; La force obligatoire du contrat est proclamé comme un principe cardinal du droit des contrats. Elle s'applique tant aux contrats administratifs qu'aux contrats de droit privé car elle est nécessaire à la sécurité juridique que recherchent les contractants. De prime abord, les parties doivent respecter les termes de leur contrat et le juge doit y veiller. Mais l'office du juge du contrat l'autorise à intervenir de façon croissante dans le contrat. L'essentiel n'est- il pas que le contrat soit efficace, c'est-à-dire permette d'atteindre les objectifs visés par les parties contractantes, en dépit d'obstacles tels que des irrégularités vénielles, des aléas imprévisibles,…

Rapport français pour la rubrique "Recent case law"

2005

International audience

Rapport français pour la rubrique "Recent case law"

2003

International audience